Mentions Légales

1. Informations légales

Éditeur du site

Raison sociale : La Refonte LLC
Forme juridique : LLC Wyoming
Capital social : N/A
Numéro EIN : 874243342342
Numéro de TVA : FR95809022643
Adresse : 3157, 1603 Capitol Avenue, Suite 413A, Cheyenne, WY 82001 Laramie, États-Unis
Email : contact@monoutildegestion.fr

Directeur de la publication

Nom : Hervé Pihert
Qualité : Gérant

2. Hébergement

Hébergeur : Webflow Inc.
Adresse : 208 Utah Street, San Francisco, CA 94103, États-Unis
Site web : https://webflow.com

3. Objet du site

Le site MODG est une plateforme de comparaison de logiciels de gestion d'entreprise qui a pour objet de :

• Présenter et comparer différents logiciels de gestion (ERP, CRM, comptabilité, etc.)
• Fournir des informations détaillées sur les fonctionnalités des logiciels
• Aider les entreprises dans leur choix d'outils de gestion
• Proposer des guides et conseils sur les solutions logicielles

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site MODG (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de [SOCIÉTÉ] ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Contenus de tiers

Les logos et marques des logiciels présentés sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur utilisation s'inscrit dans le cadre du droit de citation à des fins informatives et comparatives.

5. Données personnelles et cookies

Important : Cette section doit être complétée en fonction de votre politique de confidentialité spécifique.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est La Refonte LLC.

Données collectées

Les données personnelles collectées sur le site peuvent inclure :

• Données de navigation (cookies techniques)
• Données de contact (si formulaire de contact)
• Données d'analytics (Google Analytics ou similaire)

Finalités du traitement

• Amélioration de l'expérience utilisateur
• Statistiques de fréquentation
• Réponse aux demandes de contact

Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité
• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@monoutildegestion.fr

6. Responsabilité

Contenu du site

Les informations présentes sur le site MODG sont fournies à titre informatif. Bien que nous nous efforcions de maintenir des informations exactes et à jour :

• Nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations
• Les prix et fonctionnalités des logiciels peuvent évoluer sans préavis
• Il appartient aux utilisateurs de vérifier les informations auprès des éditeurs de logiciels

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

Disponibilité du service

Nous nous efforçons d'assurer une disponibilité du site 24h/24, 7j/7, mais ne pouvons garantir une disponibilité absolue.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le fonctionnement du site :
Email : contact@monoutildegestion.fr
Adresse : 3157, 1603 Capitol Avenue, Suite 413A, Cheyenne, WY 82001 Laramie, États-Unis

Note : Cette page de mentions légales est un modèle qui doit être personnalisé selon votre situation juridique spécifique. Il est recommandé de consulter un avocat spécialisé pour vous assurer de la conformité avec la réglementation applicable.

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